Déposée le 29 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H de G
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TROIZENFANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-19 du 7 mai 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) H de G domicilié(e) 49 rue de Seine,75006 PARIS - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 332 281 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H de G domicilié(e) 49 rue de Seine,75006 PARIS - 75006 - France.
La marque TROIZENFANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282567.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
H de G SARL - 49 rue de Seine,75006 PARIS - 75006 - France - SIREN 452332281
H de G - 49 rue de Seine,75006 PARIS - 75006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-36
Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19
Inscription le 3 novembre 2009 - Changement d'adresse n°509279 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-03
Vetements, chaussures, chapellerie ; vetements en cuir ou en imitation du cuir, ceinture (habillement), fourrures (vetements), (habillements), foulards, cravate, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou sport, couches en matières textiles, sous vetements. Jeux, jouets, balles, ballon. Articles decoratifs pour la chevelure, attaches ou fermeture pour vetements. Tissus, couvertures de lit, de table, linge de lit linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain. Telecommunications. Informations en telecommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par reseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou telephoniques. Services de radiotelephonie mobiles. Fourniture d'accès à un reseau informatique mondial.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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